L’école est un lieu de rencontre privilégié. En tant que tel, il exige un encadrement bien défini où chacun puisse trouver sa place. Un tel encadrement ne peut se vivre sans un règlement qui précise le comportement exigé pour un bon fonctionnement de l’ensemble. Il contribuera à établir des relations saines et harmonieuses entre les personnes concernées et à créer une atmosphère favorable au travail scolaire et à l’évolution du groupe. Il aidera le jeune à construire sa personnalité et à vivre avec les autres dans le respect mutuel, la confiance en soi et en autrui. Sans exigences, on ne peut s’intégrer à l’école fréquentée.

Telle est la raison d’être de ce règlement.
I – ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE :
1. Admission des nouveaux :
Pour le préscolaire, l’inscription se fait en janvier. Une circulaire en précise les dates chaque année. Pour les autres classes, les demandes d’admission sont reçues à partir du mois de mai. Si le dossierest accepté, l’élève devra passer un test de connaissances à une date fixée par la direction.
2. Horaires :
• Préscolaire et 1er cycle du primaire (EB 1 à EB 3) : de 7h50 à 14h35 ;
• 2e cycle du primaire (EB 4) jusqu’en 3e Secondaire : de 7h50 à 14h50.

Deux récréations sont prévues durant la journée.

Remarque :
En cas d’accident, le collège n’assume aucune responsabilité vis-à-vis des élèves queles parents amènent à l’école avant les autocars (7h20) ou qu’ils laissent au collège tard le soir(après 15h) sauf s’ils sont régulièrement inscrits à l’étude surveillée ou aux diverses activités.
3. Assurances :
Les élèves du Collège sont assurés contre les accidents 24h/24 et 365 j/365. Lesaccidents de voiture, vélo, moto, sports à risque non organisés par le Collège sont exclus del’assurance.
4. Usage des locaux :
Divers locaux sont à la disposition des élèves durant les cours ou lesrécréations: CDI, BCD,marmothèque,chapelle,aumônerie,salles audiovisuelles, départementsocial, laboratoires, salles informatiques, infirmerie, salles de théâtre, salles de musique, salles de travaux manuels,… Il leur est demandé de les respecter et de les garder propres.
5. Voitures particulières :
Il n’est pas permis aux élèves de venir à l’école avec leur proprevoiture sauf autorisation de la Direction suite à un accord avec les parents. L’élève qui demandecette autorisation doit être en 3e Secondaire ou BT 3 et avoir son permis de conduire. Seuls les parents ou les tuteurs légaux sont autorisés à amener leurs enfants au Collège et les enramener.
6. Retards et absences :
Tout élève se doit de suivre toute la formation assurée par le Collège.Pour cela les élèves doivent arriver à l’heure. Le retardataire se verra privé du cours qui a commencé pour ne pas perturber la classe. Quand un élève s’absente du Collège, la Direction doit en être avertie le jour même par téléphone. Après chaque absence, il ne sera réadmis que sur présentation d’une pièce justificative signée parles parents. Si l’absence est due à une maladie qui dure plus de trois jours, un certificat médical estexigé autorisant une rentrée en classe sans danger de contagion pour les autres élèves.
7. Tenue vestimentaire :
L’uniforme scolaire est obligatoire pour toutes les classes.La tenue sportive est exigée pour tous les cours de sport. Toute tenue excentrique (maquillage, cheveux, colifichets,…) est strictement interdite.
8. Sorties culturelles et sociales :
Des sorties culturelles et sociales accompagnées sontorganisées par le Collège. Aucune autre sortie n’est autorisée si elle n’est pas accompagnée de lapart du Collège.
9. Transport scolaire :
Des cars du Collège assurent le transport des élèves qui le désirent. Dèsqu’un élève monte en autocar, il est considéré comme étant au Collège et se doit de respecter leRèglement Intérieur jusqu’au moment où il rentre chez lui.
II – ORGANISATION DES ÉTUDES
  • 1- Travail en classe et à la maison : L’élève doit se former en travaillant et en étudiant d’une façon active et méthodique :
  • a) Il doit participer activement aux cours ;
  • b) Il doit régulièrement faire ses devoirs à la maison et étudier ses leçons ;
  • c) Il doit s’habituer à être autonome ;
  • d) Le recours aux leçons particulières est déconseillé et doit être concerté avec le Responsable de section
2-Contrôles continus :
Des récitations régulières, des contrôles et des examens trimestrielspermettent d’évaluer les acquis et les compétences de l’élève ainsi que ses progrès.
3-Conseils de classe :
Le Conseil de Classe évalue le travail de l’élève ainsi que son comportement. Le Responsable de sectionconvoque les parents de l’élève en difficulté pour lesinformer de la situation de leur enfant et trouver avec eux les solutions adéquates.
4-Collaboration Collège-Parents :
Des rencontres des Parents avec le Responsable ou lesProfesseurs sont organisées régulièrement. En cas de problème familial influant sur l’élève, les parents sont priés d’en informer la Directionafin de prendre en considération la situation survenue.
5-Passage de classe :
Le passage de classe est soumis à des normes qui sont indiquées au versodu bulletin scolaire distribué régulièrement aux élèves.
6-Bulletins scolaires :
Le bulletin de notes est remis à l’élève au moins six fois par an :
  • a) Les parents sont priés de le réclamer à leur enfant et en cas de perte, de s’adresser au Responsable de section.
  • b) Ils doivent signer la souche correspondante et la renvoyer à l’Inspecteur.
Remarque :
La signature de la souche est signe que les parents ont pris connaissance des résultatsde leur enfant et non de leur
satisfaction de ces résultats ou pas.
  • c) Toutes les évaluations auxquelles est soumis l’élève seront comptabilisées pour le bulletin denotes et serviront au passage de classe ainsi qu’à l’orientation aux filières du secondaire.
  • d) Les attestations accordées par la Direction pour les inscriptions aux universités porteront surles résultats des trois années secondaires.
  • e) Toute absence à un examen ou à un contrôle doit être justifiée. Autrement les compositionsmanquées seront notées par un zéro.
III – DISCIPLINE
Il est dans l’intérêt de l’élève de savoir que dans notre établissement, comme dans toutgroupement, les normes de discipline sont établies pour le bien de tous les membres. Elles luidonnent la possibilité de tirer profit au maximum du système éducatif présenté du Collège et luipermettent d’acquérir une éducation capable de le placer à l’avenir dans une société saine quireflète les principes éducatifs scolaires et familiaux de chaque membre.
1- Règles et comportement :
  • a) Il est strictement interdit d’introduire au Collège des objets qui ne relèvent pas de la viescolaire sous peine d’être confisqués:armes, objets tranchants, baladeurs, portables, bijoux, briquets, drogues, tabac, brochurespolitiques, jouets (électroniques ou autres), etc… L’élève en infraction sera sanctionné.
  • b) Les revues, les livres ou les CD non scolaires doivent être autorisés.
  • c) Il n’est pas permis de quitter le Collège sans autorisation des Parents et sans permission desresponsables, Responsable de section ou Directeur.
  • d) Toute activité à titre commercial est prohibée au Collège.
2-Sanctions disciplinaires :
La sanction n’est pas une fin en soi, mais un moyen d’apprendre à l’élève à se corriger et à respecterles réglementations du groupe et de la société auxquels il appartient. Dans cet esprit, la sanctionsurvient suite à un dialogue entre le responsable et l’élève afin que ce dernier prenne conscience desa faute.
La sanction, en cas de non respect du règlement intérieur, peut aller de la simple remarque oraleau renvoi définitif du Collège, même en cours d’année scolaire, en passant par la retenue, les avertissements oraux ou écrits et les renvois temporaires.
  • a) Toute perturbation de la classe, toute impolitesse ou manque de respect exige une excuse de la part de l’élève. Il est sanctionné par une punition accompagnée d’un avertissement, oral ou écritselon le cas, donné par le responsable.
  • b) Tricherie ou copiage sont sanctionnés par une diminution de la note allant jusqu’àl’annulation totale de la composition.
  • c) Le port d’objet interdit est sanctionné par un avertissement écrit.
  • d) Un élève renvoyé de la classe doit se rendre immédiatement chez le Responsable de section, ou en sonabsence, chez le surveillant qui statuera sur son cas.
  • e) Après deux avertissements oraux, l’élève reçoit une retenue. En cas de récidive, l’élève risqueun renvoi provisoire du Collège allant d’un à dix jours accompagnée d’un avertissement écrit.
  • f) Toute dégradation du matériel scolaire doit être compensée et peut être sanctionnée par unrenvoi d’un à trois jours selon la gravité des dégâts.
  • g) Toute dispute entre élèves, surtout quand il y a recours à la violence physique, est sanctionnéepar un renvoi d’au moins trois jours accompagné d’un avertissement considéré comme définitif.
  • h) Nous considérons comme très grave et passible de renvoi provisoire ou définitif, même encours d’année :
  • i. Les discussions politiques ou religieuses susceptibles de semer la division ;
  • ii. L’introduction de revues, tracts, livres ou tout autre symbole ou objet de nature politique,ou attaquant la religion ou les bonnes mœurs ;
  • iii. Les fautes contre les mœurs, l’usage d’injures ou de mots grossiers envers qui que ce soit; iv. Les actes d’indiscipline, insolence ou refus d’obéissance ainsi que les absences fréquenteset non motivées.
3- Instances et Procédures Disciplinaires :
  • a) Les Instances sont, par ordre hiérarchique :
  • • Le Professeur,
  • • Le Responsable de section,
  • • Le Conseil de discipline,
  • • Le Directeur.
  • b) Les Procédures :
  • • Le Professeur, ou le surveillant en ce qui concerne son domaine, peut sanctionner un élève pourindiscipline ou paresse et lui donner un travail supplémentaire écrit ou à mémoriser, comme il peutle faire sortir de la classe et l’envoyer chez le Responsable de section.
  • • Le Responsable de sectionpeut adresser des avertissements oraux ou écrits, comme il peut sanctionner lesfautes par une retenue ou par un renvoi provisoire jusqu’à 3 jours.
  • • Le Conseil de discipline peut suggérer des renvois allant au-delà de 3 jours, y compris l’exclusiondéfinitive du Collège.
  • • C’est le Directeur qui entérine les suggestions du Conseil de discipline et décide en dernier recours des renvois allant au-delà de 3 jours, y compris l’exclusion définitive du Collège.
REMARQUE :
Le Directeur est le dernier juge de la gravité d’une faute et de la sanction adoptéesans toutefois devoir passer par les étapes intermédiaires.
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